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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.C - Commissions
    Niveau de description : Série
    Evaluation, tris, éliminations :

    Les journaux des envois des années 1997 à 2003, les courriels de distribution des ordres du jour et des procès-verbaux des années 2009 à 2014, les courriels concernant les réservations de salle et les commandes de repas des années 2009 à 2014, de même que les feuilles d'activité pour la mise à jour de la liste des objets en suspens, ont été éliminés.

    Notes :

    La cote 01.C.24 a été réattribuée à la Commission de la sécurité du domaine public, de l’information et de la communication (ancienne cote 01.C.27, supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020). Tous les dossiers concernant la Commission des arts et de la culture des années 2010 à 2012, précédemment classés sous la cote 01.C.24, ont été reclassés sous la cote 01.C.5, dans un souci de cohérence.

    La cote 01.C.25, précédemment attribuée à la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, a été réattribuée à la Commission ad hoc SIP, lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public ont été reclassés sous la cote 01.C.24 dans un souci de cohérence.

    La cote 01.C.26, attribuée à la Commission des sports, a été supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de cette dernière ont été reclassés sous la cote 01.C.6

    ark:/30782/vta57c32e96c466f2d5

    • 01.C.10 - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      Cette commission porte tout d'abord, de 1941 à 1969, le nom de "Commission des écoles (municipales)". Puis, de 1970 à 1982, elle est intitulée "Commission des écoles et de la jeunesse", suite à la fusion de la Commission de l'enfance avec celle des écoles le 18 juin 1970. Lors de l'année législative 1982-83, elle devient la "Commission sociale et de la jeunesse", nom qu'elle porte jusqu'en mai 2009.

      Finalement, après avoir été renommée "Commission de la cohésion sociale" de juin 2009 à mai 2011, elle est intitulée "Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse", nom qu'elle porte encore en 2020.

      Modalités d'entrée :

      Les dossiers portant les cotes 01.C.10/1 à 01.C.10/18 ont été classés en janvier 2009, à la suite d'un versement du Service des écoles aux Archives de la Ville. Il a été décidé de les incorporer au fonds du Conseil municipal dans un souci de cohérence.

      ark:/30782/vta7af9257b863180f7

      • 01.C.10/77 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 octobre 2011-30 août 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.10/51

        ark:/30782/vtaedd2600b89dd3ecb

      • 01.C.10/78 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 octobre 2011-30 août 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.10/48

        ark:/30782/vta56880e536a3f9d27

      • 01.C.10/70 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 septembre 2011-19 juillet 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.10/50

        ark:/30782/vta741d8703da57abfc

      • 01.C.10/80 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 septembre 2012-6 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1024882eefd7d10d

      • 01.C.10/81 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 septembre 2012-6 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf078646094162407

      • 01.C.10/82 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 septembre 2012-27 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta46ae0e47e67c1cc9

      • 01.C.10/83 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 2013-22 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta884fc061038545c3

      • 01.C.10/84 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 2013-22 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaff05643b9b218fce

      • 01.C.10/85 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 2013-26 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafea74ad801717ccd

    • 01.C.11 - Commission de l'aménagement et de l'environnement
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      La Commission de l'aménagement et de l'environnement s'est appelée Commission de l'aménagement jusqu'à son changement de dénomination en juin 1993 et de juin 2009 à mai 2011.

      Modalités d'entrée :

      Les procès-verbaux de l'année 1987 ont été classés en janvier 2009, à la suite d'un versement du Service des écoles aux Archives de la Ville. Il a été décidé de les incorporer au fonds du Conseil municipal dans un souci de cohérence.

      ark:/30782/vta4ebdfbd17ebe9bf9

      • 01.C.11/1 - Calendrier des séances, notes, correspondance, proposition du Conseil administratif, ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : août 1987-mai 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta58d17d8819f41873

      • 01.C.11/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1987-mars 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacdc02a551a5a896a

      • 01.C.11/3 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 1988-mai 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/2

        ark:/30782/vta12d452aa7898fa07

      • 01.C11/4 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : mai 1989-mai 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/2

        ark:/30782/vta1048fb627ecd4472

      • 01.C.11/5 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1990-mai 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/3

        ark:/30782/vta8e576c3318473319

      • 01.C.11/6 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1990-mai 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/4

        ark:/30782/vta3f907e7e48ebf035

      • 01.C.11/7 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1990-mai 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/5

        ark:/30782/vtaedd461b861812703

      • 01.C.11/8 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : août 1991-juin 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/6

        ark:/30782/vta18393bace1cb540e

      • 01.C.11/9 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 1991-mai 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/7

        ark:/30782/vta9e89820935548ded

      • 01.C.11/10 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1991-décembre 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/8

        ark:/30782/vta12ad2dd11f5c4179

      • 01.C.11/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : janvier 1992-mai 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/9

        ark:/30782/vtaaa73367ea7b5c549

      • 01.C.11/12 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juillet 1992-mai 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/10

        ark:/30782/vta22a24756ac5e3bac

      • 01.C.11/13 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1992-mai 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/11

        ark:/30782/vtab84ed0177fd7cb38

      • 01.C.11/14 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1992-mai 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/12

        ark:/30782/vtae40096c9ec86369b

      • 01.C.11/15 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 1993-mai 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        La Commission d'aménagement devient la Commission de l'aménagement et de l'environnement. Ancienne cote : 01.C.11/13

        ark:/30782/vta6bbf5d7aab83032f

      • 01.C.11/16 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1993-mai 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/14

        ark:/30782/vta997815fb3f5d1d16

      • 01.C.11/17 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1993-mai 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/15

        ark:/30782/vta816a0ce79fcc4b20

      • 01.C.11/18 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : octobre 1994-mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/16

        ark:/30782/vtaf605032312e0a225

      • 01.C.11/19 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1994-mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/17

        ark:/30782/vta08b2fce03263f732

      • 01.C.11/20 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 1994-mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.C.11/18

        ark:/30782/vtae99ca315333d40b0

      • 01.C.11/21 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta86703dfeb728e644

      • 01.C.11/22 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1996-mai 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa5a89b51f3598318

      • 01.C.11/23 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1995-mai 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta45595960091f2717

      • 01.C.11/24 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : mai 1995-juin 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient diverses pétitions en lien avec la Commission et le projet de règlement général d'utilisation du sol de la Ville de Genève

        ark:/30782/vta5ade38a0d5a60766

      • 01.C.11/25 - Convocations et Divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 1997-25 mai 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta50795878852c4679

      • 01.C.11/26 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 1997-25 mai 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab5954cb0ca3ce890

      • 01.C.11/27 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 1997-6 octobre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5f6e00b9d8ff9dc6

      • 01.C.11/28 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 octobre 1998-30 mai 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta09d66e86fb2679ba

      • 01.C.11/29 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2000-22 mai 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta725dcb05445b507a

      • 01.C.11/30 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2000-22 mai 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Le procès-verbal du 28 novembre 2000 est daté du 31 octobre 2000. Il s'agit d'une erreur.

        ark:/30782/vtada23519e0cda9c5b

      • 01.C.11/31 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 mai 2000-9 mai 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3e73c3d63eb20ddd

      • 01.C.11/32 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 juin 2001-28 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        les ordres du jour des 20 et 27 novembre 2001 sont manquants.

        ark:/30782/vta3c71030bee8b4ef7

      • 01.C.11/33 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 juin 2001-28 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta50e7a5f1546cfb86

      • 01.C.11/34 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 mai 2001-15 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta53e9132e45c320e9

      • 01.C.11/35 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 juin 2002-27 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacbb5b99c77e84236

      • 01.C.11/36 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 juin 2002-28 janvier 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9200c0c7e58c7d7a

      • 01.C.11/37 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 février 2003-27 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1911cd07eea11b07

      • 01.C.11/38 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2002-30 avril 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta73c4c163fb37dae1

      • 01.C.11/39 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2003-1er juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        L'ordre du jour du 1er juillet 2003 est manquant.

        ark:/30782/vta49187c84f68877ab

      • 01.C.11/40 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2003-9 décembre 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5e51005544b4b3d2

      • 01.C.11/41 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 janvier 2004-1er juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2ac9fa056a68ec10

      • 01.C.11/42 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 mai 2003-18 mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta38c98816b1aa138a

      • 01.C.11/43 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2004-24 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta68bc93e84bc80bd2

      • 01.C.11/44 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2004-14 décembre 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3d3c9300ae7568ae

      • 01.C.11/45 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 janvier 2005-24 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta74f1f4e343a04dc3

      • 01.C.11/46 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 juin 2004-13 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta067243ca97168160

      • 01.C.11/47 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2005-30 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        L'ordre du jour du 27 septembre 2005 est manquant.

        ark:/30782/vta37596aa181d6d3b1

      • 01.C.11/48 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2005-6 décembre 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8f61843d1ec4c486

      • 01.C.11/49 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 janvier 2006-30 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1a750069465b1bd8

      • 01.C.11/50 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 juin 2005-8 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab13c339caf09b2a9

      • 01.C.11/51 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2006-12 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac477dc448e20e306

      • 01.C.11/52 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2006-12 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa396d4958832915b

      • 01.C.11/53 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 juin 2006-16 avril 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta359938dd6172d2be

      • 01.C.11/54 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 septembre 2007-17 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9a0f7c63a1a22506

      • 01.C.11/55 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 septembre 2007-17 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa094f4fba0cf353d

      • 01.C.11/56 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 31 octobre 2007-6 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta66d139a2c2159b0f

      • 01.C.11/57 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 septembre 2008-2 juin 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta44e7f6d792a4cfe6

      • 01.C.11/58 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 septembre 2008-2 juin 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Le procès-verbal du 5 mai 2009 est manquant.

        ark:/30782/vta171c42247bdb4d52

      • 01.C.11/59 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 septembre 2008-5 juin 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7639b438ab114508

      • 01.C.11/60 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2009-1er juin 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta29fc1e47974291fa

      • 01.C.11/61 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2009-1er juin 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafbeffe3dc7aad614

      • 01.C.11/62 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2009-29 janvier 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3663b1b2f4bede6f

      • 01.C.11/63 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 février 2010-27 juin 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/31

        ark:/30782/vta33a11e59f1333224

      • 01.C.11/64 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2010-24 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/29

        ark:/30782/vtaeb58fb8bf4ece86d

      • 01.C.11/65 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2010-24 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/30

        ark:/30782/vta327e34ac154ef0e1

      • 01.C.11/66 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 juillet 2010-19 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/32

        ark:/30782/vta66127566809413e0

      • 01.C.11/67 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2011-4 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/29

        ark:/30782/vtad39826a7aa00bfad

      • 01.C.11/67 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2011-4 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/30

        Le procès-verbal du 15 novembre 2011 est manquant.

        ark:/30782/vtad39826a7aa00bfad

      • 01.C.11/69 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-6 juin 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.11/32

        ark:/30782/vta7106ede27eebcd6b

      • 01.C.11/70 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 septembre 2012-18 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3347cadcda0f3281

      • 01.C.11/71 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 septembre 2012-18 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta023303c1f74f6654

      • 01.C.11/72 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juillet 2012-13 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaef7a323e7b12098b

      • 01.C.11/73 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2013-27 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2906a287748ebb60

      • 01.C.11/74 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2013-27 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Le procès-verbal du 15 avril 2014 est manquant.

        ark:/30782/vtab9d7c5fd34f72002

      • 01.C.11/75 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 mai 2013-15 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta05b95685f57e241a

    • 01.C.12 - Commission ad hoc Wilson
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtafb0f4f36f0ee04c7

      • 01.C.12/1 - Rénovation du Palais Wilson. Correspondance, rapports, procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafba890990cb526f9

    • 01.C.13 - Commission de la planification à long terme
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtad6e95e008d807f97

      • 01.C.13/1 - Planification à long terme (PLT). Procès-verbaux, correspondance, tableaux, notes, cahier du service de PLT N°2 « Prévisions scolaires 1977-1984 enseignement public enfantin et primaire »
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1971-1975
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1641ae310ff1c5b1

      • 01.C.13/2 - Planification à long terme (PLT). Procès-verbaux, correspondance, tableaux, notes, cahier du service de PLT N°2 « Prévisions scolaires 1977-1984 enseignement public enfantin et primaire »
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1971-1975
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1e8c0f5871003b7e

      • 01.C.13/3 - Planification à long terme (PLT). Procès-verbaux, correspondance, tableaux, notes, cahier du service de PLT N°2 « Prévisions scolaires 1977-1984 enseignement public enfantin et primaire »
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1971-1975
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta45a9539413f3a0de

      • 01.C.13/4 - PLT. Procès-verbaux, organigrammes, rapport, correspondance, calendrier des séances, cahier du service de PLT, « Processus de planification à long terme de l'administration de la Ville de Genève », notes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1975-1979
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2294aadb6935d2e8

      • 01.C.13/5 - PLT. Procès-verbaux, organigrammes, rapport, correspondance, calendrier des séances, cahier du service de PLT, « Processus de planification à long terme de l'administration de la Ville de Genève », notes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1975-1979
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8805147392b279a8

    • 01.C.14 - Membres des Commissions
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2b91e1b1229fb420

      • 01.C.14/1 - Fichiers des membres des commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : s.d.
        Importance matérielle et support : 1 fichier
        ark:/30782/vtab8a9238b4caa4f06

      • 01.C.14/2 - Listes des membres des commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta575aa40cd700670d

    • 01.C.15 - Commission de l'informatique et de la communication
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta4aaa271284082377

      • 01.C.15/1 - Listes des membres de la commission, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : janvier 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2005f0d35bbb09c0

      • 01.C.15/2 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : novembre 1993-février 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaec634afc9667c459

      • 01.C.15/3 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : novembre 1993-février 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac5387028faef2ecc

      • 01.C.15/4 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juillet 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient le plan quadriennal informatique; des sujets en lien avec la discussion du budget 1994. (Voir le Mémorial du Conseil municipal, cote : VG 11 1993-1994).

        ark:/30782/vta758ad29076f39610

      • 01.C.15/5 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacdcd598cdc53d18c

      • 01.C.15/6 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaeb86c3aca9cc3200

      • 01.C.15/7 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1996-juin 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient le document "Stratégie des systèmes d'information" (avril 1997)

        ark:/30782/vtae14d4d9ba69d6c3e

      • 01.C.15/8 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : mai 1996-mai 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa348f12af3bcf74f

      • 01.C.15/9 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1996-juin 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7c0d6af46325ae6a

      • 01.C.15/10 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 1997-15 juin 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7a3a00ce4eb714e4

      • 01.C.15/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 septembre 1998-10 avril 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae83a7830bff20647

      • 01.C.15/12 - Convocations, Correspondance et Divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 1997-4 avril 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac1a0103d2dd02fcc

      • 01.C.15/13 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 octobre 1997-11 février 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab9b4e643b5c4b451

      • 01.C.15/14 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2000-23 avril 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta52c6a925027f2c59

      • 01.C.15/15 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2000-23 avril 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtabbbf9e5506b82c79

      • 01.C.15/16 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 septembre 2000-30 mars 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta11fe3fab2043cf2d

      • 01.C.15/17 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 juin 2001-27 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae35b7285248fce65

      • 01.C.15/18 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 juin 2001-27 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafd6dcb8277f37603

      • 01.C.15/19 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 septembre 2001-26 avril 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta87ad44a4da8a3385

      • 01.C.15/20 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2002-19 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa6836958577ffce1

      • 01.C.15/21 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2002-19 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Le procès-verbal du 27 janvier 2003 est manquant.

        ark:/30782/vtab66f177fe50fc9df

      • 01.C.15/22 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 2002-25 avril 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta945f506fc443f741

      • 01.C.15/23 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2003-3 mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac82f0096ec44876d

      • 01.C.15/24 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2003-3 mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf53741bd210ad7e6

      • 01.C.15/25 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 juin 2003-7 mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta75df96baf9d67318

      • 01.C.15/26 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 juin 2004-30 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaadf726dbc37f3899

      • 01.C.15/27 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 juin 2004-30 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6069cb0e6cb15948

      • 01.C.15/28 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2004-9 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5feabd655b9a56a8

      • 01.C.15/29 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2005-27 mars 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6cf5c5ea42128628

      • 01.C.15/30 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2005-27 mars 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta35cfa9e5a33dc41d

      • 01.C.15/31 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2005-10 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1047507caa17fae3

      • 01.C.15/32 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 juin 2006-25 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta737125423ff9fd80

      • 01.C.15/33 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 juin 2006-25 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta449251defe026797

      • 01.C.15/34 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 août 2006-16 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7a3b26fa40156507

      • 01.C.15/35 - Ordre du jour, procès-verbaux, correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 juin 2007-16 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab20970ced420558d

      • 01.C.15/36 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 septembre 2008-25 mai 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3a0e90f75701df75

      • 01.C.15/37 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 septembre 2008-25 mai 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta0ab964cbe2af7aba

      • 01.C.15/38 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 septembre 2008-7 mai 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta09c35db68bb0ebda

      • 01.C.15/39 - Ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2009-9 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.15/14

        Le procès-verbal du 9 mai 2011 est manquant.

        ark:/30782/vta892e9398ee1dc06e

    • 01.C.16 - Commission ad hoc Affaires Culturelles
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2920f61e1cab1f14

      • 01.C.16/1 - Listes des membres de la commission, correspondance, dossier Monney, ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : février 1993-août 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8588f3b3a9c849de

      • 01.C.16/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : février 1993-août 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1aaaabd0f2ebb754

    • 01.C.17 - Etude du budget par la Commission des finances et les commissions spécialisées
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta41be97f3dd6c50a2

      • 01.C.17/1 - Etude du budget 1991 par les commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta423978b8ff94cc9d

    • 01.C.18 - Commission des finances des Services industriels
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      La Commission des finances des Services industriels a été créée par un arrêté du 29 juin 1965; elle résultait de la fusion de la Commission du budget des Services industriels et de la Commission des comptes rendus des Services industriels. Cette réunion visait à permettre "une meilleure spécialisation des commissaires qui [...] pourront mieux connaître les problèmes financiers qui leur sont soumis" (Mémorial du Conseil municipal, 123e année, pp. 120-121). Elle a fonctionné jusqu'en 1973, année où une modification constitutionnelle (loi du 22 juin 1973) transférait au Grand Conseil la tâche d'approuver le budget et la gestion des Services industriels.

      Présentation du contenu :

      Ces documents concernent surtout l'examen par la Commission de deux projets de lois présentés au Grand Conseil le 26 septembre 1969 (projet de loi constitutionnelle modifiant les articles 158 à 160 de la constitution genevoise sur les Services industriels et projet de loi sur l'organisation des Services industriels) et d'une proposition du Conseil administratif du 27 janvier 1972 relative à une réforme de cette administration.

      ark:/30782/vtab4ca55486e62aa64

      • 01.C.18/1 - Correspondance, ordres du jour, procès-verbaux, documentation
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er octobre 1968-5 mars 1971 (surtout fin 1969-1971)
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5b21c89cbeeb4145

      • 01.C.18/2 - Correspondance, ordres du jour, procès-verbaux, documentation
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 octobre 1971-6 avril 1973
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtabd221c256cf8d7b4

    • 01.C.19 - Commission ad hoc Saint-Gervais
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      La commission ad hoc Saint-Gervais est instituée le 12 septembre 1995 sur proposition de trois conseillers municipaux dans le cadre du projet de réhabilitation du quartier de Saint-Gervais. En effet, il s'agit de permettre aux différents projets qui s'inscrivent dans le plan d'ensemble de réhabilitation dudit quartier "[d'être] traités globalement dans une seule commission qui ait les compétences requises et qui puisse non seulement s'intéresser aux différents objets précis [...], mais également avoir la possibilité d'auditionner les services municipaux sur la façon dont ils conçoivent le développement du quartier de Saint-Gervais." (Mémorial des séances du Conseil municipal de la Ville de Genève, 153e année, p. 764.)

      Modalités d'entrée :

      Ce dossier a été classé en janvier 2009, à la suite d'un versement du Service des écoles aux Archives de la Ville. Il a été décidé de l'incorporer au fonds du Conseil municipal dans un souci de cohérence.

      ark:/30782/vta0196ebf413cdbde0

      • 01.C.19/1 - Procès-verbaux, correspondance, plans
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : mars 1993-juin 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaee73e1d042c35b46

      • 01.C.19/2 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : octobre 1995-mars 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient divers documents de travail (p.ex. plans) relatifs aux objets traités sur la période

        ark:/30782/vtab00570d356b9961c

      • 01.C.19/3 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7af605e43cbbf19f

      • 01.C.19/4 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 1995-mai 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaffabd4a847711928

      • 01.C.19/5 - Ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1997-13 janvier 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote 01.C.19/6

        ark:/30782/vtaf23ba3ecf4543d54

      • 01.C.19/6 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 juin 1999-22 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        L'ordre du jour du 19 juin 2003 est manquant.

        ark:/30782/vta9b1aa732705dd1ee

      • 01.C.19/7 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 juin 1999-19 juin 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Le procès-verbal du 15 mars 2001 est manquant.

        ark:/30782/vtabbf53a69207f5768

      • 01.C.19/8 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 juin 1999-27 mars 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9999b929e78852d8

      • 01.C.19/9 - Annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 mai 1996-9 novembre 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7a2388e169eb1fc4

      • 01.C.19/10 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2003-2 novembre 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta60eba85b7814e732

      • 01.C.19/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2003-2 novembre 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9d882fa617d57d97

      • 01.C.19/12 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 décembre 2003-22 août 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta57ec1ab026bbcd67

    • 01.C.20 - Commission ad hoc Casino
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      Le 24 octobre 2001, la Ville de Genève prend connaissance de la décision du Conseil fédéral, sur proposition de la Commission fédérale des maisons de jeu, de ne pas accorder de concession au projet de casino A ou B qu’elle soutient. Pour la Société d’exploitation du Casino de Genève SA (Secsa), dont la Ville est l’actionnaire majoritaire, cela signifie la fermeture de l’établissement situé dans les sous-sols de l’Hôtel Noga Hilton, au quai du Mont-Blanc, le licenciement de son personnel et sa propre liquidation.

      Le Conseil municipal décide de créer une commission d’enquête municipale, la Commission ad hoc Casino, chargée de comprendre les raisons de cet échec, de déterminer les responsabilités de la Ville, d’étudier l’impact de la liquidation de la Secsa sur le budget et le bilan de la Ville, notamment en ce qui concerne le financement du Fonds culturel et les subventions versées à de nombreuses associations sportives et culturelles, mais également de se pencher sur l’avenir de la salle de spectacle et le devenir du personnel licencié.

      La Commission ad hoc Casino, chargée d’examiner plus spécifiquement les motions M-230, M-231 et la résolution R-40, se réunit à vingt-huit reprises entre le 23 novembre 2001 et le 28 mars 2003. Elle publie un rapport intermédiaire le 28 octobre 2002, quatre mois après la fermeture des portes du Casino. La séance de clôture des travaux de la Commission a lieu le 21 janvier 2005. Un rapport final est présenté le 21 février 2007 en séance du Conseil municipal, date de la dissolution de plein droit de la Commission.

      Notes :

      Lors du traitement de l'accroissement du fonds en 2018, la cote 01.C.20, utilisée lors d'un traitement précédent pour les documents 2009-2011 de la Commission de la jeunesse et des sports, a été attribuée à la Commission ad hoc Casino. Les documents de la Commission de la jeunesse et des sports ont ont été reclassés sous les cotes 01.C.6/48, 01.C.6/49 et 01.C.6/51.

      ark:/30782/vta5798aff83f68a873

      • 01.C.20/1 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 décembre 2001-28 mars 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Les ordres du jour du 23 novembre 2001 et du 5 juillet 2002 sont manquants.

        ark:/30782/vtac4ba0d9d8f846967

      • 01.C.20/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 novembre 2001-28 mars 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta09dc9adcaab8ef5a

      • 01.C.20/3 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 octobre 2001-22 mars 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société d'exploitation du Casino Genève SA du 21 janvier 1999 ; une demande de concession d'implantation : rapport d'utilité économique (septembre 2000) ; une demande de concession d'exploitation : business plan (2000 ?).

        ark:/30782/vta811682ddc3642515

      • 01.C.20/4 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 mars 2002-22 mai 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab838ef2995bd92b4

    • 01.C.21 - Commission Agenda 21
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      L'Agenda 21 est un plan d'action pour le vingt-et-unième siècle basé sur le développement durable, adopté par cent-septante-trois chefs d'État lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro, en juin 1992. Il concerne les collectivités territoriales, appelées à mettre en place un programme d’Agenda 21 local, intégrant les principes du développement durable.

      En 1999, le Conseil administratif de la Ville de Genève définit l’Agenda 21 comme l’une des priorités de sa législature et une Délégation à l’Agenda 21 est créée en 2000. En septembre 2002, le Conseil administratif publie le « Rapport du Conseil administratif au Conseil municipal : état des travaux relatifs à l’Agenda 21 » et la « Déclaration environnementale relative aux activités administratives de la Ville de Genève » est adoptée le 23 octobre 2002. Le 15 janvier 2003, le Conseil municipal adopte la résolution R-52 et un groupe de travail ad hoc Agenda 21 est officiellement constitué le 9 avril 2003.

      Ce groupe de travail a pour mandat de proposer au Conseil municipal une définition du développement durable et de l’Agenda 21 adaptée aux réalités locales, une définition des objectifs à suivre pour que les principes du développement durable soient appliqués dans toute l’Administration municipale, une grille d’évaluation pour l’aide à la décision des projets soumis au Conseil municipal ou émanant de lui, l’organisation d’un forum entre le Conseil administratif, le Conseil municipal et l’Administration municipale pour unifier les références et les pratiques en matière de Développement durable. Dès septembre 2003, le groupe de travail change de dénomination est devient la Commission ad hoc Agenda 21.

      ark:/30782/vta3ae9ae43ee27a7d9

      • 01.C.21/1 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 avril 2003-23 juin 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        L'ordre du jour du 9 avril 2003 est manquant.

        ark:/30782/vta7b0604a692eb4e61

      • 01.C.21/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 avril 2003-23 juin 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta58c012f98f4abc3f

      • 01.C.21/3 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 avril 2002-19 septembre 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta016498ece5bd1a07

      • 01.C.21/4 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2003-2 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf4aef3cf869bd973

      • 01.C.21/5 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2003-2 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7edec0751a698a06

      • 01.C.21/6 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 août 2003- 4 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa4d2e8bd4b3c8fbd

      • 01.C.21/7 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2004-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab94b574a7ff98aae

      • 01.C.21/8 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2004-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta320e059b26843b2d

      • 01.C.21/9 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2004-31 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3c1b2a8470d7b9ed

      • 01.C.21/10 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er juin 2005-31 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae9e6f8e4e9bbbe14

      • 01.C.21/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er juin 2005-31 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaab49e43fb9c22a08

      • 01.C.21/12 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 octobre 2005-7 juin 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac5c38df659e8b90d

      • 01.C.21/13 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2006-20 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta919533639a584a07

      • 01.C.21/14 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2006-20 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta27f4c68cdb42e995

      • 01.C.21/15 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2006-21 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta0461a46034eec041

      • 01.C.21/16 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 septembre 2007-26 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta432aadd0214b236d

      • 01.C.21/17 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 septembre 2007-26 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta326e198707910da3

      • 01.C.21/18 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 septembre 2007-18 avril 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtade2b2022149c6179

      • 01.C.21/19 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 septembre 2008-16 décembre 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.21/1

        ark:/30782/vta0fd1c060b5d0093e

      • 01.C.21/20 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 septembre 2008-16 décembre 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.21/1

        Le procès-verbal du 25 septembre 2008 est manquant.

        ark:/30782/vta640b93d8bc0e7470

      • 01.C.21/21 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 août 2008-19 novembre 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.21/1

        ark:/30782/vtae6115967e05c3fd4

    • 01.C.22 - Commission de contrôle de gestion
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      Le 24 janvier 2005, le Conseil municipal accepte une motion instituant une Commission du contrôle de gestion, délibération invalidée par le Conseil d’Etat, les objectifs fixés par la motion étant jugés incompatibles avec la Loi sur l’administration des communes et son règlement d’application. Le 22 juin 2005, le Conseil d’Etat accepte une nouvelle délibération du Conseil municipal portant sur l’introduction, dans le règlement de ce dernier, d’un article 118 instituant une Commission du contrôle de gestion mais sans les objectifs fixés par la motion.

      La Commission du contrôle de gestion a siégé du 29 juin 2006 au 29 juin 2010. Elle a beaucoup travaillé à légitimer son existence, déterminer le champ de ses compétences et élaborer son règlement. Elle disparaît de la liste des commissions permanentes lors de la séance d’installation du Conseil municipal de l’année législative 2011-2012.

      ark:/30782/vta7c548ecb09ed1aa5

      • 01.C.22/1 - Ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 juin 2006-29 juin 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ce dossier a été complété en 2018 avec l'apport de documents datant des années 2006 à 2008.

        ark:/30782/vta8686cf1064377f6c

    • 01.C.23 - Commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      Au printemps 1997, la clôture des comptes de la Ville laisse apparaître un déficit de plusieurs dizaines de millions de francs, nettement supérieur à celui qui était budgété. Le 14 mai 1997 le Conseil administratif publie un « plan d’action pour le rétablissement des finances municipales » et le 26 mai 1997 un « rapport sur l’évolution de l’administration municipale pour les années 1997-2001 » contenant une série de propositions axées sur un recentrage des activités de la Ville de Genève sur ses «missions d'origine». Au début du mois de juin, le Conseil administratif dépose plusieurs résolutions auprès du Conseil municipal demandant à ce dernier de se positionner à l’égard de certaines propositions contenues dans son rapport.

      La Commission ad hoc pour l’examen des réformes en Ville (CADHER) est créée lors des séances du Conseil municipal des 24 et 25 juin 1997. Elle est chargée d’examiner les projets de résolution du Conseil administratif et les divers objets déposés par les groupes politiques du Conseil municipal. Elle siège du 29 août 1997 au 16 avril 1999.

      Notes :

      Lors du traitement de l'accroissement du fonds en 2018, la cote 01.C.23, utilisée lors d'un traitement précédent pour les documents 2009-2012 du Bureau du Conseil municipal, a été attribuée à la Commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville. Les documents du Bureau ont été reclassés sous les cotes 01.A.2/10, 01.A.2/11 en ce qui concerne les procès-verbaux, 01.A.3/3 en ce qui concerne les ordres du jour et 01.D.5/3 en ce qui concerne la correspondance.

      ark:/30782/vta4e2b4eb8536bd85d

      • 01.C.23/1 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 1997-16 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9670bf96eababb81

      • 01.C.23/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 1997-16 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le premier procès-verbal de la Commission ad hoc Rétablissement des finances daté du 29 août 1997.

        ark:/30782/vta5347e1e32d8c7d0d

      • 01.C.23/3 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 juin 1997-10 mars 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient de la correspondance et des documents concernant la Commission ad hoc Rétablissement des finances datant de 1997.

        ark:/30782/vta9eb75e712d7dae7a

    • 01.C.24 - Commission de la sécurité du domaine public, de l'information et de la communication
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      Le 9 juin 2009, le domaine de compétence lié à la sécurité de la "Commission des sports et de la sécurité" est attribué à une nouvelle commission intitulée "Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public" qui sera renommée le 6 juin 2011 "Commission de la sécurité du domaine public, de l'information et de la communication".

      ark:/30782/vta33fa96f2158c7557

      • 01.C.24/1 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 juin 2009-24 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.25/3

        ark:/30782/vtac3a952ee45b990ec

      • 01.C.24/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 juin 2009-24 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.25/4

        ark:/30782/vta5fb023a8e62e4870

      • 01.C.24/3 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 août 2009-17 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        anciennes cotes : 01.C.25/1, 01.C.25/2 et 01.C.25/3

        ark:/30782/vta8a997ba979219659

      • 01.C.24/4 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2011-21 juin 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.27/2

        ark:/30782/vta71658429cd72fa23

      • 01.C.24/5 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 juin 2011-21 juin 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.27/1

        ark:/30782/vtab5d0d954b20e00dc

      • 01.C.24/6 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2011-31 mai 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        ancienne cote : 01.C.27/2

        ark:/30782/vtab298881496016702

      • 01.C.24/7 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 août 2012-13 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac41a0a02212eb86c

      • 01.C.24/8 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 août 2012-13 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtabeb2430443b372fb

      • 01.C.24/9 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juin 2012-3 juillet 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab86ca18357163a36

      • 01.C.24/10 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 2013-22 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafdbe50308813e13e

      • 01.C.24/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 août 2013-22 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac24fe301a8a912af

      • 01.C.24/12 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juillet 2013-28 mai 2014
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3df44d384edb5577

    • 01.C.25 - Commission ad hoc SIP
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      La commission ad hoc SIP, créée le 20 janvier 1997, est chargée d'examiner le projet de motion n° 237 de Mme Alice Ecuvillon, MM. Robert Pattaroni et Gilbert Mouron intitulé "La Ville de Genève peut-elle contribuer au redémarrage de la SIP?". La Société d'instruments de physique ayant déposé son bilan en 1995 et sa faillite ayant été prononcée en 1996, cette commission n'a d'autre but que d'étudier la possible intervention de la Ville, au moment où une révocation de faillite doit être déposée par des repreneurs à la fin du mois de janvier 1997. La commission se réunit quatre fois entre le 20 et le 31 janvier 1997 avant d'être dissoute.

      ark:/30782/vta868198a3f001a7e0

      • 01.C.25/1 - Ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, rapport de commission
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 janvier 1997-31 janvier 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae3f7688aa6d95666

  • 01.D - Correspondance
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta380c28fd1c5286b5

    • 01.D.1 - Correspondance, pièces diverses des séances
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta4473dc54a1b2dab1

      • 01.D.1/1-2 - Correspondance, pièces diverses des séances
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1955-1963
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vtafc10c3d6a60aea75

      • 01.D.1/3-4 - Correspondance, pièces diverses des séances
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1967-1968
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vta2ba3f84c771c1d8b

      • 01.D.1/5-10 - Correspondance, pièces diverses des séances
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1967-1971
        Importance matérielle et support : 6 fourres
        ark:/30782/vta33765b698ca7bc95

      • 01.D.1/11 - Correspondance: a à c
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac012ff546b42a231

      • 01.D.1/12 - Correspondance: d à h
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9dcae5e7d853fc6c

      • 01.D.1/13 - Correspondance: i à z
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta4e0aa28370c3a080

      • 01.D.1/14 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta206f875257efd032

      • 01.D.1/15 - Correspondance: lettres a et b
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaee55eb48a3f251c2

      • 01.D.1/16 - Correspondance: c
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtadebc99f78ad12b36

      • 01.D.1/17 - Correspondance: d à f
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa0eaf561f812a202

      • 01.D.1/18 - Correspondance: g
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta30f8121931ae592d

      • 01.D.1/19 - Correspondance: h à o
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa41c036a34ac2d2e

      • 01.D.1/20 - Correspondance: p à w
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7733b5cc7e6d5191

      • 01.D.1/21 - Correspondance: a à e
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta315bc14262c90b58

      • 01.D.1/22 - Correspondance: f à o
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta56951f41b658cb1e

      • 01.D.1/23 - Correspondance: p à r
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6218139e9b85649c

      • 01.D.1/24 - Correspondance: s à z
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtad911a4c15d482e18

      • 01.D.1/25 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 avril 1994-24 novembre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/66

        ark:/30782/vta91fe9af0e65bd664

      • 01.D.1/26 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 novembre 1995-25 mars 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/67

        ark:/30782/vta0ddd6a0062104abe

      • 01.D.1/27 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 mars 1996-24 juin 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/68

        ark:/30782/vta81440664c96f2109

      • 01.D.1/28 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 juin 1996-18 octobre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/69

        ark:/30782/vta76168cc01d73bbec

      • 01.D.1/29 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 octobre 1996-21 octobre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/70

        ark:/30782/vta73d44aaab5841995

      • 01.D.1/30 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 octobre 1996-19 mars 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/71

        ark:/30782/vta6d8f91d8087cd862

      • 01.D.1/31 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 mars 1997-16 mai 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/72

        ark:/30782/vta3a88ca2975b3ef4d

      • 01.D.1/32 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1997-10 octobre 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/73

        ark:/30782/vtabef072feb73b3686

      • 01.D.1/33 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 octobre 1997-21 janvier 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/74

        ark:/30782/vtad681bb163a6c9d8d

      • 01.D.1/34 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 janvier 1998-29 mai 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/75

        ark:/30782/vta6cfe8ee85e86c9e3

      • 01.D.1/35 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1998-25 novembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/76

        ark:/30782/vta1f17610363fb4ba0

      • 01.D.1/36 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er décembre 1998-28 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/76

        ark:/30782/vtab9d310dee9af4a8e

      • 01.D.1/37 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 1999-4 novembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/77

        ark:/30782/vtad10b3bbf6a291060

      • 01.D.1/38 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 novembre 1999-14 décembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/78

        ark:/30782/vta69e931ef0c5df812

      • 01.D.1/39 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 décembre 1999-18 mai 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/79

        ark:/30782/vta786abf32c5ffeaef

      • 01.D.1/40 - Correspondance divers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mai 2000-9 novembre 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/80

        ark:/30782/vta0e9ecec1ca956ef2

      • 01.D.1/41 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 octobre 2001-15 avril 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta80cb438f30323b38

      • 01.D.1/42 - Correspondance: a-c
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 juin 2002-11 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta18805503b7dc688e

      • 01.D.1/43 - Correspondance: d-m
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 février 2002-1er juillet 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient de la correspondance datant d'août 2000.

        ark:/30782/vta8ed5001bb3036713

      • 01.D.1/44 - Correspondance: n-z
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 février 2002-10 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient de la correspondance datant du 28 juin 1999.

        ark:/30782/vta7ccfd7da99b7afda

      • 01.D.1/45 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 avril 2003-12 août 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae87a9802f4058f0f

      • 01.D.1/46 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 mars 2004-28 juin 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta876284512210c21c

    • 01.D.2 - Copie-lettres
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta231488cf86c38c44

      • 01.D.2/1 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1842-1845
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.CL.1

        ark:/30782/vta22fd78c5760ef685

      • 01.D.2/2 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1968-1970
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta41c4f42cc6c7e271

      • 01.D.2/3 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1970-1972
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta2191cf89e014462d

      • 01.D.2/4 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1972-1975
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta3da3eae9f76bb114

      • 01.D.2/5 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1975-1977
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtab7bf53b9cd609db4

      • 01.D.2/6 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1977-1978
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtae52f27fb6efe8140

      • 01.D.2/7 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1978-1980
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta357e182ee3d91599

      • 01.D.2/8 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1980-1981
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtab2d3260cc9c5143f

      • 01.D.2/9 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1981-1983
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtae8ab98008ea33bcb

      • 01.D.2/10 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1983-1985
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta3a2b6278d4cc589b

      • 01.D.2/11 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1985-1987
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta01b33b0932b1e872

      • 01.D.2/12-13 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1987-1988
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vta192e16f311b92c0f

      • 01.D.2/14-15 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1989
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vta8aa8ca2610544028

      • 01.D.2/16-17 - Copie-lettres indexées
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1989-1990
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vta98d9a58efb826f1b

      • 01.D.2/18 - Index
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1990-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa7511a43471bd80e

      • 01.D.2/19 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1990-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf58c1a39c5e5493a

      • 01.D.2/20 - Index
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta35dabd4ae43cf4b6

      • 01.D.2/21 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta157fac59f80f2078

      • 01.D.2/22 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3ac6011be265a913

      • 01.D.2/23 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 juin 1995-4 juillet 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/25

        ark:/30782/vta6f2a02fefbb9131d

      • 01.D.2/24 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juillet 1995-13 octobre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/26

        ark:/30782/vtac3718adf62b230ea

      • 01.D.2/25 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 octobre 1995-26 octobre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/27

        ark:/30782/vta9e0bd2b836e7d9bf

      • 01.D.2/26 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 novembre 1995-13 décembre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/28

        ark:/30782/vtab5ac757383946e2a

      • 01.D.2/27 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 décembre 1995-15 mars 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/29

        ark:/30782/vtac3945a8147e0cf54

      • 01.D.2/28 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 mars 1996-29 avril 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/30

        ark:/30782/vta4e53eaeeb1ac724d

      • 01.D.2/29 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 mai 1996-9 août 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/31

        ark:/30782/vtafb9347bc19f8e85f

      • 01.D.2/30 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 août 1996-17 octobre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/32

        ark:/30782/vtab1215fb35d428572

      • 01.D.2/31 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 octobre 1996-31 octobre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/33

        ark:/30782/vta63fba4002c9a0560

      • 01.D.2/32 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er novembre 1996-10 décembre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/34

        ark:/30782/vta829922cab9363c63

      • 01.D.2/33 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 décembre 1996-30 janvier 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/35

        ark:/30782/vtafa382a72cfe1cee7

      • 01.D.2/34 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 janvier 1997-27 mars 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/36

        ark:/30782/vtae77f95d76e147720

      • 01.D.2/35 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er mars 1997-12 mai 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/37

        ark:/30782/vta2e7292b4c876d023

      • 01.D.2/36 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 mai 1997-28 juillet 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/38

        ark:/30782/vtad17dc460301be536

      • 01.D.2/37 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 août 1997-30 septembre 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/39

        ark:/30782/vta40ae3535a598e55f

      • 01.D.2/38 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er octobre 1997-4 novembre 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/40

        ark:/30782/vta24725b4aa0c2a62d

      • 01.D.2/39 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 novembre 1997-8 décembre 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/41

        ark:/30782/vtaf013fb3f85a8dc12

      • 01.D.2/40 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 décembre 1997-27 février 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/42

        ark:/30782/vta113439199a5539bc

      • 01.D.2/41 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 mars 1998-27 mars 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/43

        ark:/30782/vta57cc432c8ace53c3

      • 01.D.2/42 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 31 mars 1998-12 juin 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/44

        ark:/30782/vtad2546400d71d189e

      • 01.D.2/43 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 1998-30 juin 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/45

        ark:/30782/vtaee4dcdeea4e9e98d

      • 01.D.2/44 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er juillet 1998-22 septembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/46

        ark:/30782/vtaeb81d73323632d36

      • 01.D.2/45 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 septembre 1998-15 octobre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/47

        ark:/30782/vta16987cfaba616809

      • 01.D.2/46 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 octobre 1998-13 novembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/48

        ark:/30782/vtaf670e35b273f5d2e

      • 01.D.2/47 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 novembre 1998-16 décembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/49

        ark:/30782/vta35c70468aa48d1bf

      • 01.D.2/48 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 décembre 1998-11 février 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/50

        ark:/30782/vta4649ebae9c6acf06

      • 01.D.2/49 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 février 1999-8 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/51

        ark:/30782/vta632678bff89cd826

      • 01.D.2/50 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 avril 1999-4 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/52

        ark:/30782/vta13ad10959c48abce

      • 01.D.2/51 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 mai 1999-3 juin 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/53

        ark:/30782/vtaa5a5efe8da4327b1

      • 01.D.2/52 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1999-30 juin 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/54

        ark:/30782/vta0bfeee1fb76ce267

      • 01.D.2/53 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 juin 1999-30 septembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/55

        ark:/30782/vta23756dc3a49345c7

      • 01.D.2/54 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2001-31 mai 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8543ebd1f9192125

      • 01.D.2/55 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 janvier 2004- 31 août 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaeb755172e0e2c5d3

      • 01.D.2/56 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2004-31 janvier 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta17756932edb52c92

      • 01.D.2/57 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er février 2005-30 juin 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta94d926eff3ca1735

      • 01.D.2/58 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juillet 2005-23 décembre 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta75b78980cc4311f2

      • 01.D.2/59 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 janvier 2006-31 mars 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/56

        ark:/30782/vta55d50aba3330d367

      • 01.D.2/60 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 avril 2006-14 septembre 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/57

        ark:/30782/vta2d8d0fef89d173ff

      • 01.D.2/61 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 septembre 2006-31 novembre 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/58

        ark:/30782/vtabc2f89726a84c7ec

      • 01.D.2/62 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er décembre 2006-2 mars 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/59

        ark:/30782/vtac50760f03657e6b4

      • 01.D.2/63 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 mars 2007-21 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/60

        ark:/30782/vta7e14b7dddc50f8d4

      • 01.D.2/64 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2007-18 août 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/61

        ark:/30782/vta42dfc2a087c44f66

      • 01.D.2/65 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 août 2007-14 novembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/62

        ark:/30782/vtad629b3ca5266b0f3

      • 01.D.2/66 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 novembre 2007-5 mars 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/63

        ark:/30782/vtaab43f1cabb1474d6

      • 01.D.2/67 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 mars 2008-16 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/64

        ark:/30782/vta22b190932ebd58cf

      • 01.D.2/68 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 juin 2008-30 septembre 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote: 01.D.1/65

        ark:/30782/vta82deaf79dadb87c8

      • 01.D.2/69 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2010-31 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacbb05fdf158b5a9b

      • 01.D.2/70 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2001-29 mai 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta565cb29b96955d68

      • 01.D.2/71 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 2012-24 décembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5748242d1f7a2ada

      • 01.D.2/72 - Copie-lettres
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 janvier 2013-27 septembre 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf06461ad951a9df5

    • 01.D.3 - Correspondance avec le Conseil d'Etat
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta58b4f9a7181ad839

      • 01.D.3/1 - Correspondance générale, correspondance avec le DIP, le DIAE, circulation 2000
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta69b9ba0f0b2f803d

      • 01.D.3/2 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 1999-26 juillet 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8987a9a71e7f6341

    • 01.D.4 - Correspondance avec le Conseil administratif
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta913dc75c1a715c59

      • 01.D.4/1 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 1988-janvier 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaab64f877f971ec7b

    • 01.D.5 - Correspondance avec le Bureau, les chefs de groupe et les présidents de commission
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtad02a17efced46362

      • 01.D.5/1 - Correspondance avec le Bureau
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 juin 1995-31 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa7407c16f5213b0c

      • 01.D.5/2 - Correspondance avec les chefs de groupe et les présidents de commission
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 août 1995-21 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9bb2f31ad42df889

      • 01.D.5/3 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juillet 2009-23 décembre 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9e7c34386fdf6c54

      • 01.D.5/4 - Correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 janvier 2011-29 octobre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7a5709c596bd12d9

  • 01.E - Documents relatifs aux Séances
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta504821c65ef65a49

    • 01.E.1 - Propositions individuelles
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtabdf0761d095c776c

      • 01.E.1/1 - Registre des Propositions individuelles et budget de l'année 1847
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1842-1878
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.PI.1

        ark:/30782/vta7728b8a1ecb8ac9a

    • 01.E.2 - Copies de rapports du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5d96b303bebf3c85

      • 01.E.2/1 - Copies de rapports du Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1845-1848
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.R.Cop.1

        ark:/30782/vtaf90e6bc0fe5bd55d

      • 01.E.2/2 - Copies de rapports du Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1848-1851
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.R.Cop.2

        ark:/30782/vta84ea1595cfb019c9

    • 01.E.3 - Arrêtés du Conseil d'Etat
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta57ecb66a615888e6

      • 01.E.3/1 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 octobre 1980-27 mai 1981
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta00d4518518a55c42

      • 01.E.3/2 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1981-25 novembre 1981
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta0188fa28cc5d08ce

      • 01.E.3/3 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 janvier 1982-30 juin 1982
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1a834adb09af8974

      • 01.E.3/4 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 juillet 1982-22 décembre 1982
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7cc6ca9addf23950

      • 01.E.3/5 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 janvier 1983-06 mars 1983
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae577d2b0cb47da8a

      • 01.E.3/6 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 avril 1983-2 novembre 1983
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacb6c9027e48d4c91

      • 01.E.3/7 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 novembre 1983-25 juillet 1984
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae95f3b6ea27de887

      • 01.E.3/8 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juillet 1984-19 décembre 1984
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf83e0daab8996d99

      • 01.E.3/9 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 décembre 1984-29 janvier 1985
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7290c0dc4f539852

      • 01.E.3/10 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 novembre 1985-25 juin 1986
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtadf8ff79ef7aa82ec

      • 01.E.3/11 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juin 1986-8 juillet 1987
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta92a46e84a09bbc1e

      • 01.E.3/12 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 1987-27 janvier 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta796579b44ab447e9

      • 01.E.3/13 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 avril 1988-16 novembre 1988
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8b6edc432ddaa437

      • 01.E.3/14 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 novembre 1988-2 août 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1e406f381b821da1

      • 01.E.3/15 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 août 1989-24 avril 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae09296a7820b64c6

      • 01.E.3/16 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 1990-27 février 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7d2d21a05e356982

      • 01.E.3/17 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 février 1991-15 janvier 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtad9761947fc9dac39

      • 01.E.3/18 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 janvier 1992-13 mai 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta50238f7388bcad2a

      • 01.E.3/19 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28 mai 1992-7 juillet 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9a18c837898af2c1

      • 01.E.3/20 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 juillet 1993-18 mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7a3e9cdc169448c6

      • 01.E.3/21 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 mars 1995-10 avril 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta36beaca9d2b83724

      • 01.E.3/22 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 avril 1996-30 avril 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9322f8cd1c7db639

      • 01.E.3/23 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 mai 1996-25 mars 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2a38dcf0d4ce4fdd

      • 01.E.3/24 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 mars 1998-19 décembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac201f10b4ed15c1e

      • 01.E.3/25 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 janvier 1999-8 mars 2000
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta39d4d7e455913c39

      • 01.E.3/26 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 mars 2000-21 juin 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacb45c781e1f20a23

      • 01.E.3/27 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 2001-3 avril 2002
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtad3a9cdbf98dc73fb

      • 01.E.3/28 - Arrêtés du Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mars 2002-12 février 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaff59cfb41e95fe7c

    • 01.E.4 - Questions écrites
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      De 1970 à 1999, les dossiers contiennent les questions écrites, manuscrites ou tapuscrites, signées ou non, des conseillers municipaux, ainsi que les réponses du Conseil administratif ou d'autres instances (Etat, régies autonomes) lorsque les questions leur sont renvoyées pour raison de compétence. A partir de 2003, les réponses ne figurent plus dans les dossiers. Les questions écrites entre mai 1999 et mai 2003 sont manquantes.

      ark:/30782/vtae204e880562e23fb

      • 01.E.4/1 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 février 1970-2 octobre 1989 (surtout 1978-1981)
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 24 février 1970 et le 19 mai 1981.

        ark:/30782/vtafd5789b4c8d68b1d

      • 01.E.4/2 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1981-19 juillet 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1981 et le 11 mai 1982.

        ark:/30782/vta59d80db9a84ce000

      • 01.E.4/3 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1982-02 octobre 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1982 et le 11 mai 1983.

        ark:/30782/vtaa83535ec0d658f82

      • 01.E.4/4 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1983-10 janvier 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1983 et le 19 décembre 1984.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/1

        ark:/30782/vta2aa9e6aeca5284f5

      • 01.E.4/5 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 janvier 1985-18 août 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 22 janvier 1985 et le 24 juin 1985.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/1

        ark:/30782/vtaf82d87fb969e13c7

      • 01.E.4/6 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juin 1985-11 janvier 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 25 juin 1985 et 21 mai 1986.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/2

        ark:/30782/vta83eb36fa05e2d9c2

      • 01.E.4/7 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1986-11 mars 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 3 juin 1986 et le 20 mai 1987.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/2 et 01.E.4/3

        ark:/30782/vtaf8168bfbb4f61cd6

      • 01.E.4/8 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 juin 1987-9 mai 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 23 juin 1987 et le 15 décembre 1987.

        Dès juin 1987, la numérotation des questions écrites change est passe de 1313 à 1000.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/3 et 01.E.4/4

        ark:/30782/vta48d85031623fdc3d

      • 01.E.4/9 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 janvier 1988-10 août 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 26 janvier 1988 et le 1er novembre 1988. La question écrite 1072 est manquante.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/4

        ark:/30782/vta455fe351619c5dc7

      • 01.E.4/10 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 novembre 1988-9 décembre 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 30 novembre 1988 et le 16 janvier 1990. La question écrite 1149 est manquante.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/5

        ark:/30782/vtad929d41b4335cf25

      • 01.E.4/11 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 janvier 1990-14 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 17 janvier 1990 et le 15 mai 1991.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/6 et 01.E.4/7

        ark:/30782/vtac33886e2f1dd0dbe

      • 01.E.4/12 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 1991-14 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 4 juin 1991 et le 9 mai 1995.

        Dès juin 1991, la numérotation des questions écrites change et passe de 1239 à 2001.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/7

        ark:/30782/vta98abfbd37160c09a

      • 01.E.4/13 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 1995-8 décembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 13 juin 1995 et le 20 avril 1999.

        Dès juin 1995, la numérotation des questions écrites change et passe de 2086 à 1.

        ark:/30782/vta6c989ba0ffd56472

      • 01.E.4/14 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 2003-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab59395dc609c6cb1

      • 01.E.4/15 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28 juin 2005-14 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta46758ada12e0f203

      • 01.E.4/16 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2007-18 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtace1780e46e3f061a

      • 01.E.4/17 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-15 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3c4a06e760f4481b

    • 01.E.5 - Motions
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Contient les projets de motions manuscrits ou tapuscrits signés des conseillers municipaux, en général non datés, mais parfois avec la date de leur acceptation, renvoi en commission ou rejet par le Conseil municipal sur l'exemplaire remis en forme et numéroté.

      Sources complémentaires :

      Aux Archives de la Ville (AVG) : les motions manquantes dans les dossiers peuvent être consultées dans le Mémorial du Conseil municipal (Cote : VG 11).

      ark:/30782/vtaf04981952ac983a6

      • 01.E.5/1 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er décembre 1987-21 mars 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-131 à M-274, parmi lesquelles les suivantes sont manquantes : 139, 140, 149, 151, 153, 155, 158, 162, 169, 176 à 179, 187, 193, 195, 196, 199, 202, 210, 213, 214, 220, 221, 227, 229, 230, 232, 234, 238, 244, 247, 248, 253 à 255, 258 à 260, 261 à 263, 270, 271.

        ark:/30782/vta681f09d47c7bd351

      • 01.E.5/2 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 septembre 1989-26 juin 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-103 et M-104 acceptées par le Conseil municipal le 26 juin 1991, ainsi que les motions M-275 à M-423, parmi lesquelles les suivantes sont manquantes : 276, 322, 323, 326, 342 à 345, 347, 349, 351, 352, 354, 355, 376, 378 à 380, 393, 409 à 411, 413, 414, 418, 420 à 422.

        ark:/30782/vta53a655f2875aeb7b

      • 01.E.5/3 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 juin 1991-10 mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la motion M-357 acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 1991, ainsi que les motions M-1005 à M-1233, parmi les quelles les suivantes sont manquantes : 1021, 1031, 1036, 1041, 1046 à 1049, 1051, 1052, 1056, 1059, 1069, 1076, 1079, 1084, 1094, 1095, 1097, 1099, 1105, 1110, 1111 à 1115, 1118, 1121, 1122, 1126, 1127, 1131, 1132, 1136, 1139, 1140 à 1142, 1146, 1148, 1149, 1151 à 1155, 1157, 1158, 1160, 1163, 1164, 1166, 1170, 1173, 1176 à 1178, 1182, 1184 à 1186, 1189, 1192 à 1194, 1198, 1200, 1202 à 1205, 1209 à 1212, 1216, 1218 à 1219, 1222, 1223, 1225 à 1231.

        ark:/30782/vta78f070b3de269c21

      • 01.E.5/4 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2003-mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-366 à M-471. La motion M-447 est manquante.

        ark:/30782/vta28d112c0325a325b

      • 01.E.5/5 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2004-mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-472 à M-548. Les motions M-512 et M-532 sont manquantes.

        ark:/30782/vta1f4d3b563af37a08

      • 01.E.5/6 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : [?] juin 2005-17 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-549 à M-624. Les motions antérieures à la motion M-560 du 9 novembre 2005 ne sont pas datées.

        ark:/30782/vtaf916ed0304de5b0c

      • 01.E.5/7 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 juin 2006-9 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-625 à M-680.

        ark:/30782/vta79f1040143de0e5b

      • 01.E.5/8 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2007- 26 mai 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-681 à M-807.

        ark:/30782/vta9a6cec26651b155e

      • 01.E.5/9 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2008-18 mai 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-808 à M-872. La motion M-840 est manquante.

        ark:/30782/vta8e87281d9d420344

      • 01.E.5/10 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2009-19 mai 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-873 à M-927.

        ark:/30782/vtab5fc84c6f69eba1e

      • 01.E.5/11 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2010- 23 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-928 à M-970.

        ark:/30782/vtaa9fa4e5a74f03172

      • 01.E.5/12 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-9 mai 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-971 à M-1030.

        ark:/30782/vta2e5e0444f4419ce0

      • 01.E.5/13 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2012-15 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-1031 à M-1086.

        ark:/30782/vtad1c07d213f0dc6a0

    • 01.E.6 - Interpellations
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5b6ef8aac97ccebc

      • 01.E.6/1 - Interpellations
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 29 janvier 1986-23 mai 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.5/4

        ark:/30782/vta47811e54dfd8b406

      • 01.E.6/2 - Interpellations
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 janvier 2012-15 octobre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta87021a346697abc8

    • 01.E.7 - Résolutions
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5bb9b0fed4ff12cf

      • 01.E.7/1 - Résolutions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 mars 1988-14 mars 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.5/4

        ark:/30782/vtab4786fa6acbbeabb

      • 01.E.7/2 - Résolutions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 juin 2003-26 mai 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les résolutions de la 161e à la 165e année législative, déposées par les membres du Conseil municipal. avec retranscription par le Secrétariat du Conseil municipal.

        ark:/30782/vta930e2c9979cdea21

      • 01.E.7/3 - Résolutions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 juin 2008-14 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les résolutions de la 166e à la 170e année législative, déposées par les membres du Conseil municipal, avec retranscription par le Secrétariat du Conseil municipal.

        ark:/30782/vtafa70ec931ca15582

    • 01.E.8 - Postulats
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaaef4c8da6a025997

      • 01.E.8 - Postulats
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 janvier 1988-10 mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.5/5

        ark:/30782/vtaaef4c8da6a025997

    • 01.E.9 - Projets de délibérations
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaf9b5f3fe2159b4ad

      • 01.E.9/1 - Projets de délibération
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 mai 2011-5 juin 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les projets de délibération déposés par les membres du Conseil municipal avec retranscription par le Secrétariat du Conseil municipal.

        ark:/30782/vta3d98e483fc9a721f

    • 01.E.10 - Projets d'arrêtés
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta4c7e08792214e2b1

      • 01.E.10/1 - Projets d'arrêté
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 avril 1989-16 mars 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9075f2e6151a2cdf

    • 01.E.11 - Rapports de commissions
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta144ed881060606ff

      • 01.E.11/1 - Rapports de commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 avril 1989-10 mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les conclusions des rapports de commissions amendées et acceptées par le Conseil municipal.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.5/5

        ark:/30782/vta6d66186c5a62700a

    • 01.E.12 - Référendums et recours
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2c04dddd16602f3b

      • 01.E.12/1 - Référendums
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 janvier 1998-8 avril 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les référendums contre les délibérations du Conseil municipal du 27 janvier 1998 concernant le plan localisé de quartier Rod-Soubeyran-Soret et l'acquisition d'une parcelle à la rue Rod, ainsi que le référendum contre l'arrêté du 11 février 1998 octroyant un droit de superficie à la société anonyme Parking Place Neuve SA.

        ark:/30782/vtae17060c1c0fabea5

      • 01.E.12/2 - Recours
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28 mars 1996-17 novembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le recours contre la délibération du Conseil muncipal du 14 mai 1997 modifiant le statut du personnel de la Ville ; le recours du Conseil municipal contre l'arrêté du Conseil d'Etat du 2 mars 1998 déterminant la représentation de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Hospice général ; le recours contre la résolution du Conseil municipal du 12 octobre 1999 autorisant le Conseil administratif à affecter le solde d'un crédit voté en 1996 à des travaux à la rue de Rive à l'aménagement du périmètre de la Rôtisserie en "rue résidentielles".

        ark:/30782/vtaae8eab94d4f98827

      • 01.E.12/3 - Recours
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 février 1996-29 janvier 2001
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt du Conseil d'Etat du 26 juillet 2000 invalidant l'initiative municipale "Sauvons nos parcs".

        ark:/30782/vtaf824c851a0db50ef

    • 01.E.13 - Documents annexes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaeec34029f8ac08a8

      • 01.E.13/1 - Annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 avril 2005-5 novembre 2013
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Présentation du contenu :

        Contient 14 CD de présentations faites lors de séances du Conseil municipal.

        ark:/30782/vtaf955282fe6bcb7ef

  • 01.F - Elections
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta83afc62f542454ad

    • 01.F.1 - Instructions et rapports
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta55899db032fc3d01

      • 01.F.1/1-5 - Organisation du dépouillement centralisé. Notes, rapports, cartes perforées, bulletins de vote, correspondance, procès-verbaux. Election des députés genevois aux Chambres fédérales du 31 octobre 1971. Election des Conseils municipaux du 25 avril 1971. Election du Grand Conseil du 19 octobre 1969. Election du Conseil d'Etat 1972. Election des Chambres fédérales 1975. Rapports, liste du personnel, correspondance.
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1969-1977
        Importance matérielle et support : 5 fourres
        ark:/30782/vtac4ac204ac238f600

      • 01.F.1/6-7 - Elections du Conseil administratif du 6 mai 1979. Elections du Conseil municipal du 8 avril 1979. Elections aux Chambres fédérales du 21 octobre 1979. Rapports, listes du personnel, bulletins de vote, notes, cartes perforées, procès-verbaux, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1979
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vtae235e3eace20b835

      • 01.F.1/8-11 - Election aux Chambres fédérales du 23 octobre 1983. Elections administratives du 24 avril 1983. Election du Conseil municipal. Notes, procès-verbaux, bulletins de vote, rapports, cartes perforées, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1983
        Importance matérielle et support : 4 fourres
        ark:/30782/vta114e4ffac9145ec0

    • 01.F.2 - Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta43291c8fc3046ba2

      • 01.F.2/1 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance, listes des conseillers municipaux par parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaafbad62a7de7da00

      • 01.F.2/2 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mai 1995-1er mars 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta066cc6c09fa56230

      • 01.F.2/3 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 mai 1999-25 novembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta593333834a1d428a

      • 01.F.2/4 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 mai 1999-3 septembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta30d13884dc78c1dd

      • 01.F.2/5 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2007-24 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae2d9130f8dcd05d8

      • 01.F.2/6 - Lettres de démission et adhésion à un autre parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2006-22 janvier 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient des documents concernant la démission de deux conseillères municipales de leur parti et leur adhésion à un autre groupe politique, ainsi qu'un procès-verbal du Bureau et un extrait des registres du Conseil municipal concernant la modification du règlement du Conseil municipal en matière de changement de groupe politique en cours de législature.

        ark:/30782/vta61d15a359623485a

  • 01.G - Conseils d'administration et commissions administratives
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtab97bd0f462aa9cab

    • 01.G.1 - Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtad04dd2485dd96d49

      • 01.G.1/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1959-1963
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6f3103494d5fd21f

    • 01.G.2 - Fondation pour la construction d'habitations à loyers modérés de la Ville de Genève
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtabacd45544e3ef7f5

      • 01.G.2/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance, rapports pour les exercice 1990 et 1991
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1963-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta31ee993e87c9d621

    • 01.G.3 - Fondation du Grand Théâtre de Genève
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta609dba59f4baa793

      • 01.G.3/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1965-1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta082e5545cc75c0db

    • 01.G.4 - Fondation pour l'aménagement du quartier des Grottes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtac42617cc8a976ffb

      • 01.G.4/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1969-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9289d51ba957a966

    • 01.G.5 - Fondation Art de la scène et de l'image
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta6b419dea5c244c98

      • 01.G.5/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3f1629e2931fa9b7

    • 01.G.6 - Fondation d'art dramatique de Genève
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta342abf07326b8153

      • 01.G.6/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta4beb6254f021a2f8

    • 01.G.7 - Conseil d'administration de Télégenève SA
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta48ec778ff03a267e

      • 01.G.7/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1963-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        anciennement Fondation de radiodiffusion et télévision à Genève

        ark:/30782/vta85bffcd94a48a42d

    • 01.G.8 - Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtad18999b13612aaf4

      • 01.G.8/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtada38e02aeeba946d

    • 01.G.9 - Commission de la petite enfance
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta55608e6cf4d1a008

      • 01.G.9/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta81286f855c6e56ee

    • 01.G.10 - Conseil d'administration des Services industriels de Genève
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2c9bc308444cfe6b

      • 01.G.10/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1966-1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf1793d81ab86ff3e

    • 01.G.11 - Conseil d'administration de la Banque hypothécaire du canton de Genève
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta952c5db93c88ec9f

      • 01.G.11/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1964-1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8688d46b81c43cdd

    • 01.G.12 - Commission administrative de l'Hospice général
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta38828131b2deee12

      • 01.G.12/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1964-1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta45047c98594c2309

    • 01.G.13 - Association genevoise des bains de mer
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta36cc1c7628bdc4a3

      • 01.G.13/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1971-1977
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta84dcafc0a720865f

    • 01.G.14 - Fondation Emmanuel Gomarin
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaaa15ebad39b4a092

      • 01.G.14/1 - Documents relatifs à la nomination, parfois à la démission, des membres de la commission : extrait des registres du Conseil municipal, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1974-1975
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3917503f716a92f7

    • 01.G.15 - Documents et correspondance relatifs aux différentes fondations
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta09d332da0881f7e6

      • 01.G.15/1 - Correspondance relative à la Fondation pour l'expression associative, à la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique, au Tribunal administratif
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 avril 1997-15 mars 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7af7ea9f8b174def

      • 01.G.15/2 - Documents relatifs aux différents conseils de fondation, d'administration et de commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 1995-juin 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient des documents concernant les Services industriels de Genève, le Casino de Genève, la Taxe professionnelle communale, la Fondation pour les arts de la scène et de l'image, le Grand Théâtre, la Fondation d'habitations à loyers modérés, la Délégation à la petite enfance, la Fondation d'art dramatique, la Fondation pour l'accueil et l'hébergement des personnes âgées, 022 Télégenève

        ark:/30782/vta86f3b2dd33515600

      • 01.G.15/3 - Documents relatifs aux différents conseils de fondation, d'administration et de commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 avril 1999-8 septembre 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient des documents concernant 022 Télégenève, la Fondation pour l'accueil et l'hébergement des personnes âgées, la Fondation d'art dramatique, la Commission consultative de la petite enfance, la Fondation d'habitations à loyers modérés et le Conseil de fondation du Grand Théâtre.

        ark:/30782/vta53f98ec7f76850e8

      • 01.G.15/4 - Documents relatifs aux différents conseils de fondation, d'administration et de commissions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1999-14 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient des documents concernant la Fondation pour les arts de la scène et de l'image (Saint-Gervais Genève), la Commission de réclamation de la Taxe professionnelle, la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Fondetec), la Fondation pour l'expression associative, le Conseil d'administration de la Banque cantonale de Genève (BCGe).

        ark:/30782/vta166ed219a9e9572e

  • 01.H - Manifestations
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaef29919e195f2772

    • 01.H.1 - Invitations au Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta1355bc8d3af17afa

      • 01.H.1/1 - Correspondance: invitations et réponses du Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juillet 1993-avril 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1cac3480444b066b

      • 01.H.1/2 - Correspondance: invitations et réponses du Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : mars 1994-avril 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta056ab0ccc843b124

      • 01.H.1/3 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2003-mai 2004
        ark:/30782/vtab71d5d0a9826bbea

      • 01.H.1/4 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2008-octobre 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtace5e16b0ee8112da

      • 01.H.1/5 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : novembre 2008-mars 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta9b6f2459a162ecc2

      • 01.H.1/6 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 2009-juin 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1d74e19027dcbd53

      • 01.H.1/7 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juillet 2009-décembre 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtad3a723d54550ac78

      • 01.H.1/8 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : janvier 2010-mars 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/3

        ark:/30782/vtaeda0ab49b3adf72c

      • 01.H.1/9 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 2010-mai 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/4

        ark:/30782/vtae1308ad3350f9edb

      • 01.H.1/10 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2010-août 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/5

        ark:/30782/vta89d2af3ff5798902

      • 01.H.1/11 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 2010-octobre 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/6

        ark:/30782/vta6c765f5c3cd38738

      • 01.H.1/12 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : novembre 2010-février 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/7

        ark:/30782/vta03dde2f087992b58

      • 01.H.1/13 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : février 2011-avril 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/8

        ark:/30782/vta078b77a121ef2281

      • 01.H.1/14 - Invitations au Conseil municipal
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : avril 2011-juin 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Ancienne cote : 01.H.1/9

        ark:/30782/vta1a3c95fe7c31e167

    • 01.H.2 - Invitations du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtab2c047e052db9c68

      • 01.H.2/1 - Correspondance: invitations du Conseil municipal pour le repas de la presse, le repas des anciens présidents du Conseil municipal, la fête de l'Escalade
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac5c4a576eaec70ea

      • 01.H.2/2 - Correspondance: invitations du Conseil municipal pour le repas de la presse, le repas des anciens présidents du Conseil municipal, la fête de l'Escalade
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta732bf5fd4369d5da

      • 01.H.2/3 - Correspondance: invitations du Conseil municipal pour le repas de la presse, le repas des anciens présidents du Conseil municipal, la fête de l'Escalade
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1992-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta02f16e2e2db4ba61

      • 01.H.2/4 - Correspondance: invitations du Conseil municipal pour le repas de la presse, le repas des anciens présidents du Conseil municipal, la fête de l'Escalade
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 janvier 1995-2 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtacc06a4e5697e1c50

    • 01.H.3 - Sorties du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaa53a9094f032da50

      • 01.H.3/1 - Correspondance, programme de la journée, invitations, listes des participants, prospectus
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Manque l'année 1990

        ark:/30782/vta3608dd47387ef305

      • 01.H.3/2 - Correspondance, programme de la journée, invitations, listes des participants, prospectus
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : novembre 1995-août 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3bb6111f708f35dc

      • 01.H.3/3 - Correspondance, programme de la journée, invitations, listes des participants, prospectus
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : août 1996-septembre 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf0ca8c4e96d8bd70

      • 01.H.3/4 - Correspondance, programme de la journée, invitations, listes des participants, prospectus
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : septembre 1998
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta8375a181e36be0f3

  • 01.I - Administration
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta0242d98a97662c86

    • 01.I.1 - Personnel
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta57d29920f75674c7

      • 01.I.1/1 - Correspondance et contrats de travail
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 octobre 1995-17 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac93054b9abdf8ecf

    • 01.I.2 - Mémorial
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtab35b67e9add85a75

      • 01.I.2/1 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 janvier 1983-2 novembre 1984
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1983-1987, ainsi que de la correspondance et des procès-verbaux du Bureau du Conseil municipal concernant les bases légales présidant au choix de l'entreprise par le Bureau.

        Notes :

        Deux dossiers du Conseil administratif appartenant à la série des 03.Dos, et portés manquants dans cette série, ont été intégrés à ce dossier avant son versement aux Archives. Ils ont été identifiés au moment du traitement de l'accroissement du fonds en juillet 2019. Il s'agit des dossiers portant la cote 81282 et 81336.

        ark:/30782/vtaad67ede497a4ddfd

      • 01.I.2/2 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 février 1987-3 avril1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient un résumé de la séance du 16 février 1987 réunissant le Bureau et les chefs de groupes du Conseil municipal concernant l'attribution du Mémorial pour la législature 1987-1991, ainsi q'une note du chef de service du Centre de traitement informatique, datée du 5 juillet 1988, adressée au Secrétariat général concernant l'informatisation du Mémorial.

        Contient également de la correspondance échangée entre Roto-Sadag et le secrétariat du Conseil municipal concernant une grève du personnel de l'entreprise en 1990 et des retards de livraison.

        Notes :

        La convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1987-1991 est portée manquante.

        ark:/30782/vtaf65fbaf93f7f9a49

      • 01.I.2/3 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 janvier 1991-12 février 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1991-1995.

        ark:/30782/vtaca1eae88d0368a4c

      • 01.I.2/4 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mars 1995-23 juin 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 1995-1999.

        ark:/30782/vta750359163c23c1fc

      • 01.I.2/5 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 février 1999-12 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 1999-2003.

        ark:/30782/vta4fc8723987857832

      • 01.I.2/6 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 février 2003-27 avril 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le contrat signé le 27 avril 2006 entre l'Imprimerie Commerciale Piazzalunga SA et la Ville de Genève, imprimerie qui a succédé à Coppi, en cours de législature, pour l'impression du Mémorial.

        Notes :

        Le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 2003-2007 est porté manquant.

        ark:/30782/vta7fddebc0ae0b74a6

      • 01.I.2/7 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 février 2007-4 juillet 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta4ad4d0ed86d765c5

      • 01.I.2/8 - Enregistrement du Mémorial sur DVD
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juillet 2003-18 novembre 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient deux emplaires des enregistrements sur DVD du Mémorial des séances du Conseil municipal qui ont eu lieu entre juin 1994 et mai 2004.

        ark:/30782/vta274614ee60b0ab1a

    • 01.I.3 - Documentation
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta743f041d092a4c70

      • 01.I.3/1 - Informations historiques
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 février 1947-6 juin 1980
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les listes des présidents de commissions (1968-1990), présidents du Conseil municipal (1842-1994), membres du Bureau (1962-1985), repas offerts au Bureau par le Conseil administratif et au président sortant par le Bureau (1964-1980), cadeaux offerts aux anciens présidents (1957-1980), repas offerts à la presse (1971-1980), voyages du Conseil municipal et du Bureau (1972-1981).

        ark:/30782/vta7282b4bc47b8fc07

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